Centre d’Études Juridiques et Politiques
BORDEREAUX Laurent - Pr
Section CNU : 24 Aménagement de l’espace - Urbanisme
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DOMAINES DE SPÉCIALITÉ :
Droit du littoral, portuaire et de l’environnement
Droit administratif des biens
AXES DE RECHERCHE PRIVILÉGIÉS :
Environnement et territoires
AGENDA - ACTUALITÉS :
- Articles de Presse sur la Loi Elan :
- La Gazette des communes : https://www.lagazettedescommunes.com/623170/loi-elan-un-decret-dapplication-problematique-sur-les-espaces-remarquables-du-littoral/
- La Gazette des communes : https://www.lagazettedescommunes.com/604040/construire-dans-les-hameaux-littoraux-grace-a-la-loi-elan-sera-t-il-possible/
- Liberation : https://www.liberation.fr/debats/2018/09/28/loi-elan-vers-un-assouplissement-majeur-de-la-loi-littoral_1681610
- Le 26 juin 2018 - intervention au séminaire « loi littoral et organisation de l’espace » qui a eu lieu à la citadelle du Château d’Oléron.
- Plaquette de présentation
DERNIÈRES PUBLICATIONS :
Ouvrage
La loi Littoral - La côte en péril ? (La Geste, 2020).
Droit du littoral (en collaboration), Lextenso éditions, Gualino, 2009.
Articles
« L’encadrement juridique de l’économie de la plage », Droit de l’environnement, n° 140, juillet-août 2006, p. 208.
« Regard sur la notion de commune littorale en zone estuarienne », Le Droit Maritime Français, avr. 2008, p. 373.
« La pêche à pied récréative à la recherche de son droit », Juristourisme, mars 2011, n° 129, p. 43.
« L’estran et son droit – A propos du cœur du domaine public maritime naturel », Droit administratif, mars 2012, p. 16.
« Les éoliennes offshore à l’épreuve du droit du littoral », AJDA, Tribune, 6 févr. 2012, p. 177.
« La stratégie nationale pour la mer et le littoral et les documents stratégiques de façade », Droit de l’environnement, mars 2012, p. 100.
« Du droit du littoral au droit de la mer : quelques questions autour des énergies marines renouvelables » (en collab. avec C. Roche), Le droit Maritime français, déc. 2012, p. 1038.
« Regard sur les dimensions juridiques de l’espace portuaire », La Semaine juridique (JCP A), 14 avr. 2014, étude 2111, p. 18.
« Manutention portuaire », Juris-Classeur Transport, fasc. 1192 (éd. 2016).
« Trente ans de loi littoral : quelle dimension maritime ? », Le marin, 18 mars 2016, p. 26.
« Quel droit pour les biens culturels sous-marins ? », Archéologia, avr. 2017, p. 10
« Les aménagements en mer côtière et la loi Littoral », Le Village de la Justice, 29 mai 2020 : https://www.village-justice.com/articles/les-amenagements-mer-cotiere-loi-littoral,35533.html
« Le littoral en quête de statut : les méandres du(des) droit(s) », Fonciers en débat, juillet 2020 : https://fonciers-en-debat.com/le-littoral-en-quete-de-statut-les-meandres-dudes-droits/
Notes et observations jurisprudentielles
« La fixation de la limite transversale de la mer dans les estuaires », Note sous CE, 26 mars 2008, Les Annales de la voirie, sept. 2008, p. 12.
« Interdiction des extensions dans la bande littorale des 100 mètres », Note sous CE, 21 mai 2008, Le Droit Maritime Français, nov. 2008, p. 973.
« Cultures marines, enquêtes publiques, études d’impact et loi « Littoral », Note sous CAA Douai, 24 juill. 2008, Le Droit Maritime Français, févr. 2009, p. 187.
« Le lac savoyard du Bourget à l’épreuve de l’article L. 146-6 du Code de l’urbanisme », Obs. sous CAA Lyon, 18 déc. 2008, Le Droit Maritime Français, mai 2009.
« Retour sur la question des aménagements légers dans les espaces remarquables du littoral », Droit de l’environnement, avr. 2013, p. 140.
« Ports de plaisance et PLU : les projets portuaires au risque du droit de l’environnement et de l’urbanisme », Le Droit Maritime Français, févr. 2013, p. 185.
« Regard sur la jurisprudence littorale », Le Droit Maritime Français, déc. 2013, p. 1042.
« Trente ans de loi littoral : quelle dimension maritime ? », Le marin, 18 mars 2016, p. 26.
« Les extensions de ports de plaisance à l’épreuve du droit de l’environnement côtier La Gazette des communes », La Gazette des communes, 9 janv. 2017, p. 56.
« De l’illégalité d’une expropriation pour risque de submersion marine », Note sous TA Poitiers, 3 nov. 2016, Le Droit Maritime Français, mars 2017, p. 263.
« Grand port maritime : qualification et régime de passation d’une convention de terminal », Note sous CE, 14 févr. 2017, Le Droit Maritime Français, mai 2017, p. 460.
« Quel droit pour les biens culturels sous-marins ? », Archéologia, avr. 2017, p. 10.
« De l’estuaire à la mer côtière : le champ d’application géographique de la loi Littoral en question », in Trente ans de loi Littoral, L’Harmattan, 2017, p. 119.
« Les documents locaux d’urbanisme et la mer », La Gazette des communes, 12 févr. 2018, p. 17.
« Les limites de la gouvernance locale des zones côtières : les frontières de l’espace littoral et maritime », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 3/2018, p. 191.
