Section CNU : 24 Aménagement de l’espace - Urbanisme

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DOMAINES DE SPÉCIALITÉ :

 Droit du littoral, portuaire et de l’environnement
 Droit administratif des biens

AXES DE RECHERCHE PRIVILÉGIÉS :

 Environnement et territoires

AGENDA :

• Le 26 juin 2018 - intervention au séminaire « loi littoral et organisation de l’espace » qui aura lieu à la citadelle du Château d’Oléron.

Plaquette de présentation

DERNIÈRES PUBLICATIONS :

Ouvrage

  Droit du littoral (en collaboration), Lextenso éditions, Gualino, 2009.

Articles

 « L’encadrement juridique de l’économie de la plage », Droit de l’environnement, n° 140, juillet-août 2006, p. 208.

 « Regard sur la notion de commune littorale en zone estuarienne », Le Droit Maritime Français, avr. 2008, p. 373.

 « La pêche à pied récréative à la recherche de son droit », Juristourisme, mars 2011, n° 129, p. 43.

 « L’estran et son droit – A propos du cœur du domaine public maritime naturel », Droit administratif, mars 2012, p. 16.

 « Les éoliennes offshore à l’épreuve du droit du littoral », AJDA, Tribune, 6 févr. 2012, p. 177.

 « La stratégie nationale pour la mer et le littoral et les documents stratégiques de façade », Droit de l’environnement, mars 2012, p. 100.

 « Du droit du littoral au droit de la mer : quelques questions autour des énergies marines renouvelables » (en collab. avec C. Roche), Le droit Maritime français, déc. 2012, p. 1038.

 « Regard sur les dimensions juridiques de l’espace portuaire », La Semaine juridique (JCP A), 14 avr. 2014, étude 2111, p. 18.

 « Manutention portuaire »,Juris-Classeur Transport, fasc. 1192 (éd. 2016).

 « Trente ans de loi littoral : quelle dimension maritime ? », Le marin, 18 mars 2016, p. 26.

 « Quel droit pour les biens culturels sous-marins ? », Archéologia, avr. 2017, p. 10

Notes et observations jurisprudentielles

 « La fixation de la limite transversale de la mer dans les estuaires », Note sous CE, 26 mars 2008, Les Annales de la voirie, sept. 2008, p. 12.

 « Interdiction des extensions dans la bande littorale des 100 mètres », Note sous CE, 21 mai 2008, Le Droit Maritime Français, nov. 2008, p. 973.

 « Cultures marines, enquêtes publiques, études d’impact et loi « Littoral », Note sous CAA Douai, 24 juill. 2008, Le Droit Maritime Français, févr. 2009, p. 187.

 « Le lac savoyard du Bourget à l’épreuve de l’article L. 146-6 du Code de l’urbanisme », Obs. sous CAA Lyon, 18 déc. 2008, Le Droit Maritime Français, mai 2009.

 « Retour sur la question des aménagements légers dans les espaces remarquables du littoral », Droit de l’environnement, avr. 2013, p. 140.

 « Ports de plaisance et PLU : les projets portuaires au risque du droit de l’environnement et de l’urbanisme », Le Droit Maritime Français, févr. 2013, p. 185.

 « Regard sur la jurisprudence littorale », Le Droit Maritime Français, déc. 2013, p. 1042.

 « Trente ans de loi littoral : quelle dimension maritime ? », Le marin, 18 mars 2016, p. 26.

 « Les extensions de ports de plaisance à l’épreuve du droit de l’environnement côtier La Gazette des communes », La Gazette des communes, 9 janv. 2017, p. 56.

 « De l’illégalité d’une expropriation pour risque de submersion marine », Note sous TA Poitiers, 3 nov. 2016, Le Droit Maritime Français, mars 2017, p. 263.

 « Grand port maritime : qualification et régime de passation d’une convention de terminal », Note sous CE, 14 févr. 2017, Le Droit Maritime Français, mai 2017, p. 460.

 « Quel droit pour les biens culturels sous-marins ? », Archéologia, avr. 2017, p. 10.

 « De l’estuaire à la mer côtière : le champ d’application géographique de la loi Littoral en question », in Trente ans de loi Littoral, L’Harmattan, 2017, p. 119.

 « Les documents locaux d’urbanisme et la mer », La Gazette des communes, 12 févr. 2018, p. 17.

 « Les limites de la gouvernance locale des zones côtières : les frontières de l’espace littoral et maritime », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 3/2018, p. 191.